Mentions légales

Le présent site est la propriété de la Chambre Française de Commerce et d'Industrie aux Pays-Bas (CFCI PB)
Directeur de la publication : CFCI PB

Propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la CFCI PB est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la CFCI PB ou de tiers ayant autorisé la CFCI PB à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la CFCI PB est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Caractère des informations contenues dans le site

Les informations présentes sur ce site web n'ont qu'un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n'engagent pas contractuellement la CFCI PB.

La CFCI PB décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.

Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.

Données personnelles

Les informations qui vous concernent sont destinées à la CFCI PB. Nous pouvons être amenés à les transmettre à des tiers.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à : CFCI Pays-Bas – Hogehilweg 16, NL-1101 CD Amsterdam, Pays-Bas

Dysfonctionnement et virus

La CFCI PB ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou encore d'un problème de ligne ou de système.

Sites liés

La CFCI PB décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur.

La CFCI PB décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations et matériaux contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site web www.cfci.nl

Propriété des marques

Toutes les marques citées ou utilisées sur le site www.cfci.nl sont la propriété de leurs éditeurs respectifs. 

Les conditions mentionnées ci-dessus ont été rédigées selon le droit néerlandais. Tout différend suite à ces conditions ne pourra être porté que devant un tribunal néerlandais.

Prochains événements

NOTRE COMITE DE PATRONAGE

    • ABELN
    • ACCOR
    • AIR FRANCE - KLM
    • AIR LIQUIDE
    • ALD AUTOMOTIVE
    • BNP PARIBAS
    • BRASSERIE FLO AMSTERDAM
    • CARREFOUR
    • CITROËN NEDERLAND
    • CLUB MED
    • CM - CIC LEASING
    • DAMEN SHIPYARDS
    • DANONE
    • DE L'EUROPE
    • DELIFRANCE NEDERLAND
    • ECONOCOM
    • EUROMASTER
    • HEFFELS-SPIEGELER ADVOCATEN
    • HEINEKEN
    • ISOBEL
    • L'Oréal
    • LOYENS LOEFF
    • MAZARS
    • MICHELIN
    • NUTRICIA
    • PEUGOT
    • PUBLICIS
    • RAVO FAYAT GROUP
    • REGINA COELI
    • RENAULT
    • SOCIETE GENERALE
    • THALYS
    • THE GRAND
    • TOMTOM
    • TOTAL
    • UNILEVER
    • VAN DER STEENHOVEN
    • VAN DIEPEN
    • VAN DOORNE
    • VEOLIA

Contact

Hogehilweg 16
NL-1101 CD Amsterdam 
T: +31 (0)20 562 82 00
F: +31 (0)20 562 82 22
M: cfci@cfci.nl

© 2017 CCI FRANCE PAYS-BAS